Déposée le 22 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL DISTRIBUTION et monsieur VERNE REGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « QFT QUALITY FOR TRUCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL DISTRIBUTION domicilié(e) CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01240 - CERTINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur VERNE REGIS domicilié(e) 3 LOT LES CHARMES - 01240 - LENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL DISTRIBUTION, M. VERNE REGIS domicilié(e) CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01240 - CERTINES - France.
La marque QFT QUALITY FOR TRUCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000406.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBAL DISTRIBUTION, SARL - CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01240 - CERTINES - France - SIREN 4
M. VERNE REGIS - 3 LOT LES CHARMES - 01240 - LENT - France
GLOBAL DISTRIBUTION, M. VERNE REGIS - CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01240 - CERTINES - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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